Mentions légales

1. Éditeur du site

Club Hippique L’Éperon – Écuries Didier Viricel
Forme juridique : Association / Entreprise (à préciser si nécessaire)
Adresse : 10 route de la Seillonne, 31130 Pin-Balma, France
Email : d.viricel@equifusion.com
Téléphone : (à compléter si souhaité)
SIRET : (à compléter)
RCS : (à compléter si applicable)

Directeur de publication : Didier VIRICEL

Le directeur de publication est responsable du contenu du site.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : www.infomaniak.com

Infomaniak est un hébergeur conforme au RGPD (pays bénéficiant d'une décision d’adéquation).

3. Conception et réalisation du site

Plateforme utilisée : Système.io
Éditeur : SIO France – Système.io
Site : https://systeme.io

4. Activité

Les sites www.equitation-toulouse.com et www.equifusion.com présentent les activités du Club Hippique L’Éperon – Écuries Didier Viricel, et le projet d'équitation fusionnée, notamment :

• enseignement équestre,

• stages,

• pensions,

• formations,

• achat de chevaux "clés en main",

• applications mobiles de coaching,

• inscriptions et informations diverses.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, photos, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Responsabilité

Didier Viricel met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations publiées.
Cependant, il ne peut garantir l’absence d’erreur et décline toute responsabilité en cas d’interruption du site, bugs ou dommages résultant de l’utilisation du site.

7. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés depuis ce site sont conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux recommandations de la CNIL.

La politique de confidentialité complète est disponible ici :
Politique de confidentialité

8. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires ainsi que, sous réserve de votre consentement :

• des cookies de mesure d’audience (Google Analytics 4),

• des cookies liés au tunnel Système.io,

• des cookies associés aux paiements (Stripe / PayPal).

Un bandeau d’information permet d’accepter, refuser ou paramétrer les cookies.

9. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et R616-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur.

En cas de litige, vous pouvez également déposer une réclamation sur la plateforme européenne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

10. Accessibilité – Loi 2025

Le site s’engage à tendre vers la conformité avec :

• le RGAA,

• la Directive européenne EAA 2019/882 (accessibilité numérique – obligation progressive jusqu’en 2030).

Une déclaration d’accessibilité sera publiée le cas échéant.

11. Loi applicable

Le présent site est soumis à la loi française.

12. Contact

Pour toute question concernant le site ou les mentions légales :
📧 d.viricel@equifusion.com